Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SV
SCHAUBLIN S.A., société suisse

Numéro de dépôt :
1461127
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1998
SV de SCHAUBLIN

Présentation de la marque SV

Déposée le 20 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SCHAUBLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHAUBLIN domicilié(e) 2735 MALLERAY-BEVILARD - Suisse. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque SV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SV est expirée depuis le 20 avril 1998.

SCHAUBLIN a également déposé les autres marques suivantes : SV , SRS , SCHAUBLIN , SRS , SCHAUBLIN


SCHAUBLIN S.A., société suisse - 2735 MALLERAY-BEVILARD - Suisse. - Suisse


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Machines et machines-outils, notamment tours de précision, outilleur, revolver, reprise.Pinces, porte-outils.Tours de précision à charioter et fileter.Tours aux cames.Tours à commande hydropneumatique.Automate à postes multiples.Fraiseuses de haute précision. Tours à commande numérique, fraiseuses à commande numérique, centres d'usinage à commande numérique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).